codification motif médical 2019parking tignes été

-:HSMBLB=WU\YXV:ISBN 978-2-11-120743-1. x���g�3}�J��M6d�|��C� ��｛9��GN~��ZNn޵�s�-.YX���&|����s``�4�@�HM}���=��� Titre IV : Nouvelle-Calédonie et Polynésie françaiseTitre Ier : Dispositions générales relatives aux médicamentsChapitre Ier quater : Lutte contre les ruptures d'approvisionnement de médicamentsSection 3 : Dispositions particulières à certains territoiresSection 4 : Dispositions particulières aux aéroportsSection 6 : Instruction des demandes d'autorisationChapitre V bis : Commerce électronique de médicaments par une pharmacie d'officineTitre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementésChapitre II : Substances et préparations vénéneuses.Chapitre V : Produits aptes à provoquer une interruption volontaire de grossesse.Chapitre VII : Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.Chapitre VIII : Matières premières à usage pharmaceutique.Chapitre II : Préparation industrielle et vente en gros.Chapitre III : Préparation extemporanée et vente au détail.Chapitre IV : Substances pouvant entrer dans la fabrication des médicaments vétérinaires.Chapitre V : Compétences et prérogatives de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en matière de médicaments vétérinaires.Titre V : Produits de santé composés en tout ou partie d'organismes génétiquement modifiés.Titre VI : Produits de santé contenant des substances à l'état nanoparticulaireLivre II : Dispositifs médicaux, dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et autres produits et objets réglementés dans l'intérêt de la santé publiqueChapitre Ier : Régime juridique des dispositifs médicaux.Chapitre IV : Interdiction de certains matériaux dans les dispositifs médicauxTitre II : Dispositifs médicaux de diagnostic in vitroChapitre Ier : Régime juridique des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.Chapitre Ier : Objets concernant les nourrissons et les enfants.Chapitre III : Défibrillateurs automatisés externesLivre III : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéChapitre Ier : Dispositions générales et financières.Chapitre II : Conseil d'administration et directeur.Chapitre Ier : Inspecteurs ayant la qualité de pharmacienChapitre II : Inspecteurs de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.Chapitre III : Inspecteurs ayant la qualité de médecinChapitre III : Fabrication et distribution en gros.Chapitre VI : Préparations de thérapie génique et préparations de thérapie cellulaire xénogénique.Titre III : Autres produits et substances pharmaceutiques réglementésChapitre V : Produits aptes à provoquer une interruption volontaire de grossesse.Chapitre VIII : Matières premières à usage pharmaceutiqueChapitre Ier : Préparation industrielle et vente en gros.Chapitre II : Préparation extemporanée et vente au détail.Titre V : Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéTitre VI : Dispositifs médicaux, dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et autres produits et objets réglementés dans l'intérêt de la santé publiqueChapitre II : Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.Titre VII : Mise en oeuvre des sanctions financièresChapitre Ier : Sanctions financières prononcées par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéChapitre II : Sanctions financières prononcées par l'Agence régionale de santéLivre V : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie françaiseChapitre II : Dispositifs médicaux et autres produits et objets réglementés dans l'intérêt de la santé publique.Chapitre III : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.Titre III : Terres australes et antarctiques françaisesTitre IV : Nouvelle-Calédonie et Polynésie françaiseSixième partie : Etablissements et services de santéTitre Ier : Organisation des activités des établissements de santéChapitre Ier : Missions des établissements de santé.Chapitre III : Evaluation, accréditation et analyse de l'activité des établissements.Chapitre IV : Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyensChapitre Ier : Mesures diverses relatives à l'organisation sanitaire.Chapitre III : Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourdsChapitre IV : Conditions techniques de fonctionnementChapitre Ier : Coordination de l'évolution du système de santé par l'agence régionale de santéChapitre II : Groupements hospitaliers de territoireChapitre III : Groupements de coopération sanitaire.Chapitre V : Fédérations médicales interhospitalières.Chapitre II : Organisation hospitalière et universitaire.Chapitre III : Conseil de surveillance, directeur et directoireChapitre IV : Organes représentatifs et expression des personnels.Chapitre VII : Dispositions particulières à certains établissements et organismes.Chapitre VIII : Domaine et investissement immobilier des établissements publics de santéChapitre Ier : Personnels enseignants et hospitaliers.Chapitre III : Etudiants en médecine, odontologie, maïeutique et pharmacie.Chapitre IV : Activité libérale des praticiens temps plein.Section 1 : Droit syndical et critères de représentativitéSection 2 : Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santéChapitre III : Les coopératives hospitalières de médecinsChapitre IV : Dispositions particulières aux laboratoires de biologie médicale relevant de l'autorité du ministre de la défenseChapitre Ier : Accréditation et contrôle de qualitéChapitre II : Conditions d'ouverture et de fonctionnementChapitre IV : Dispositions particulières concernant les laboratoires de biologie médicale relevant de l'autorité du ministre de la défenseSection 2 : Conditions d'ouverture et de fonctionnementChapitre Ier : Sanctions administratives et disciplinairesLivre III : Aide médicale urgente, permanence des soins, transports sanitaires, télésanté et autres services de santéTitre Ier : Aide médicale urgente, permanence des soins, télésanté et transports sanitairesChapitre V : Continuité des soins en médecine ambulatoire.Chapitre III quater : Dotation de financement des services de santé.Chapitre V : Centres et équipes mobiles de soins aux personnes en situation de précarité ou d'exclusion gérés par des organismes à but non lucratif.Chapitre VI : Centres médicaux et équipes de soins mobiles du service de santé des arméesChapitre VII : Dispositifs d'appui à la population et aux professionnels pour la coordination des parcours de santé complexesChapitre IX : Unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile Livre IV : Mayotte, îles Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie françaiseTitre Ier : Dispositions relatives aux établissements de santé, à la coopération et à l'équipement sanitaire à MayotteChapitre Ier : Organisation des activités des établissements de santéChapitre IV : Etablissements publics de santé de MayotteChapitre VI : Dispositions financières particulières applicables aux établissements publics de santé de MayotteTitre II : Aide médicale urgente, transports sanitaires et autres services de santé à MayotteChapitre II : Aide médicale urgente, permanence des soins et transports sanitairesChapitre II : Aide médicale urgente et transports sanitaires.Titre IV : Nouvelle-Calédonie et Polynésie française


Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires. Chapitre V : Agence régionale de santé de Martinique Orked is ten and her best friend, Mukhsin is twelve. 0000021118 00000 n Chapitre V : Accréditation de la qualité de la pratique professionnelleSection 1 : Exercice de la profession par des étudiantsSection 2 : Autorisation d'exercice des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires d'un titre de formation de chirurgien-dentiste délivré par l'un de ces EtatsSection 1 : Composition du Conseil national de l'ordre.Section 2 : Composition des conseils départementaux.Section 3 : Composition et fonctionnement des conseils régionaux et interrégionaux et des chambres disciplinaires de première instance.Section 5 : Modalités d'application aux chirurgiens-dentistes non inscrits à l'ordreSection 6 : Commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
Paragraphe 8 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien. 0000164734 00000 n Comment s’effectue le maintien légal d’un salarié en arrêt de travail consécutif à un accident du travail en 2019 ? 643 0 obj <> endobj

Section 6 : Transmission d'informations sur les événements sanitaires au point focal national trailer Section 4 ter : Indemnisation des victimes du valproate de sodium ou de ses dérivés Sous-section 1 : Composition et fonctionnement du collège d'experts Sous-section 2 : Procédure d'instruction des demandesSous-section 4 : Avis du collège et offre d'indemnisationSous-section 5 : Procédure d'indemnisation par substitution de l'officeSection 6 : Prescription en matière de responsabilité médicale Section 2 : Composition de la commission de médiationSection 3 : Composition de la commission de médiationTitre V : Prévention des risques liés à certaines activités diagnostiques et thérapeutiquesSection 1 : Compétences nécessaires et régime d'autorisation Paragraphe 6 : Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires.

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